Mentions légales
Éditeur du site
Capteur Digital
Auto-entreprise exploitée par Michel Lopez
📧 Email : capteurdigital@gmail.com
Statut juridique
Auto-entrepreneur (micro-entreprise)
TVA non applicable – article 293B du Code général des impôts
Activités
-
Création, refonte et maintenance de sites web
-
Photographie événementielle
-
Photographie corporate et professionnelle
Directeur de la publication
Michel Lopez
Hébergement
Le site est hébergé par un prestataire tiers.
Les coordonnées complètes de l’hébergeur seront précisées par l’éditeur du site.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, graphismes, logo, vidéos, structure) est la propriété exclusive de Capteur Digital, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Responsabilité
Capteur Digital s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour du site.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site et de ses contenus.
Données personnelles
Les informations éventuellement collectées via les formulaires de contact sont destinées exclusivement à Capteur Digital dans le cadre des échanges professionnels.
Conformément à la réglementation en vigueur, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles en contactant : capteurdigital@gmail.com
Cookies
Le site peut être amené à utiliser des cookies à des fins de fonctionnement et de mesure d’audience.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
